L’assurance-vie est un placement qui peut être à moyen ou à long terme. De ce fait, le contrat d’assurance est associé à une certaine fiscalité qui a lieu lors d’un rachat. À l’évidence, il existe plusieurs paramètres relatifs à la fiscalité sur une assurance-vie. Que savoir à propos de cette fiscalité ? Explications.
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Fiscalité sur une assurance-vie : type d’imposition
Lorsque vous souscrirez une assurance-vie, il est possible d’effectuer un rachat en cas de besoin financier. Cette action peut être partielle ou totale. C’est dans ce cas qu’intervient le principe de la fiscalité sur une assurance-vie.
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En effet, l’imposition est faite en fonction de la plus-value reliée à votre contrat d’assurance ou à celle que pourrait engendrer un éventuel rachat. Autrement dit, c’est l’intérêt composé qui est taxé.
Par exemple, il est possible que vous ayez une plus-value de 1600 euros pour un rachat de 20 000 euros. De ce fait, l’imposition aura lieu uniquement sur les 1600 euros. Cela dit, cette imposition varie suivant la durée du contrat.
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Fiscalité sur une assurance-vie : contrat à moyen terme
En matière de fiscalité sur une assurance-vie, l’âge de votre contrat est à considérer. En réalité, un contrat à moyen terme peut s’apprécier sur une durée allant de 0 à 8 ans. Pendant cette durée, l’avis d’imposition s’apprécie sur deux aspects.
Dans un premier temps, si vous avez fait un contrat avec versement, l’impôt sur le revenu est de 12,80 % associé aux prélèvements sociaux de 17,20 %.
Par ailleurs, si le contrat est effectué sans versement, l’imposition est de 35 % sur les rachats faits durant les 4 premières années. Pour un rachat effectué dans la seconde moitié, l’imposition est de 15 %.
Les spécificités du contrat à long terme
Il existe également un type d’imposition adapté pour un contrat d’assurance-vie dont l’âge dépasse 8 ans. Notez qu’à cette étape, la fiscalité sur une assurance-vie est moins importante. Vous profiterez même de certains abattements très avantageux.
Ainsi, il revient à l’assuré de choisir le système d’imposition en fonction de la date de versement. Il peut donc choisir une imposition selon un barème progressif ou un prélèvement forfaitaire unique. Généralement, le taux de prélèvement forfaitaire unique est de 7,50 %.
Néanmoins, cela est valable pour des versements inférieurs à 150 000 euros. Au-delà de ce montant, le taux de prélèvement forfaitaire unique est de 12,80 %. Notez que l’assureur effectue directement cette imposition avant une éventuelle régularisation, s’il y a lieu de la faire. À cela s’ajoutent les taux de prélèvement sociaux qui sont de 17,80 %. Alors n’hésitez plus !
